1- Mentions légales

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L’éditeur du site est la société V.J RÉNOVATION, société dont le siège est situé à 15 bis route de Guipereux à 91220 Brégigny-sur-Orge

Le directeur de la publication du site est Monsieur John VINGERDER, gérant de l'entreprise.

La société EX2 assure l'hébergement du site.

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2 - Conditions Générales d’Utilisation du Site

(Les Conditions Générales d’Utilisation mentionnées ci-dessous sont données à titre purement indicatif et doivent être adaptées par le Client en fonction du contenu du Site – En aucun cas la responsabilité de V.J RÉNOVATION ne saurait être recherchée de ce fait)

Les textes et les éléments graphiques, leur assemblage dans le Site, et le Site lui-même sont la propriété exclusive de V.J RÉNOVATION et sont protégés au titre de la législation applicable en matière de droit d’auteur. Les logos, signes distinctifs de V.J RÉNOVATION et du Client sont protégés au titre du droit des marques.

Caractère indicatif des contenus et informations publiés dans les pages du site

Les contenus et informations des pages du site ne le sont qu'à titre indicatif ; les dits contenus et informations ne sauraient être interprétés comme un ou des éléments contractuels entre V.J RÉNOVATION et ses propres clients ou visiteurs du site, et non plus engager la responsabilité de V.J RÉNOVATION en quelque manière que ce soit.

3 - Responsabilité de V.J RÉNOVATION

V.J RÉNOVATION n'est tenu que d'une obligation de moyens en ce qui concerne le fonctionnement et la continuité du Site. V.J RÉNOVATION ne pourra en aucun cas être tenu responsable d’un quelconque dommage survenu à l’occasion de l’utilisation du Site. V.J RÉNOVATION ne sera pas tenu pour responsable

- des vitesses d'accès au Site, des vitesses d'ouverture et de consultation des pages du Site, de ralentissements externes, de la suspension ou de l'inaccessibilité du Site,

- des faits dus à un cas de force majeure ou faits de tiers, tels que définis par la jurisprudence et notamment ceux ci-après, des pannes et des problèmes d'ordre technique concernant le matériel, des programmes, des logiciels, de réseau Internet pouvant le cas échéant, entraîner la suspension ou la cessation du service,

- si le service proposé par le Site s'avère incompatible ou présente des dysfonctionnements avec certains logiciels, configurations, systèmes d'exploitation ou équipements que vous utilisez,

- des interruptions de services liées aux aléas du réseau internet et/ou aux opérations de maintenance.

4 - Conditions de modification de tout ou partie du contenu et des informations des pages du site

V.J RÉNOVATION se réserve le droit de modifier tout ou partie du contenu et des informations d'une ou de la totalité des pages du présent site, ceci à tout moment et sans notification préalable particulière ou expresse.

La responsabilité du client ne pourra être engagée, de quelque manière que ce soit, en raison des conséquences des éventuelles modifications des contenus et informations des pages du site en général.

5 - Protection des données personnelles

Les informations collectées sont destinées uniquement à l'usage de V.J RÉNOVATION.

Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition au traitement de vos données personnelles. Vous pouvez exercer ces droits :

- par courrier à l’adresse suivante : 91940 LES ULIS.

- par courrier électronique envoyé Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..

6 - Réalisation

Ce site Web a été réalisé par la société : Franck MALAPEAU située à St-Michel-sur-Orge

7 - Liens vers des sites-tiers

Ce site web contient des liens vers d'autres sites.

3 - Responsabilité de V.J RÉNOVATION

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- des vitesses d'accès au Site, des vitesses d'ouverture et de consultation des pages du Site, de ralentissements externes, de la suspension ou de l'inaccessibilité du Site,

- des faits dus à un cas de force majeure ou faits de tiers, tels que définis par la jurisprudence et notamment ceux ci-après, des pannes et des problèmes d'ordre technique concernant le matériel, des programmes, des logiciels, de réseau Internet pouvant le cas échéant, entraîner la suspension ou la cessation du service,

- si le service proposé par le Site s'avère incompatible ou présente des dysfonctionnements avec certains logiciels, configurations, systèmes d'exploitation ou équipements que vous utilisez,

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V.J RÉNOVATION

15 bis route de Guipereux
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Mobile : 06 09 58 28 90
Tél. / Fax : 01 64 49 97 37
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